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Marché d’entretien des installations d’éclairage public

Date d'envoi à la publication : 21/10/2016.

Le groupement de commandes est constitué par la Communauté de Communes du Chardon Lorrain et les communes de : ARNAVILLE, BAYONVILLE-SUR-MAD, BERNECOURT,  BOUILLONVILLE, CHAREY, DAMPVITOUX, DOMMARTIN-LA-CHAUSSEE,  ESSEY-ET-MAIZERAIS, EUVEZIN, FEY-EN-HAYE, FLIREY, HANNONVILLE-SUZEMONT, JAULNY, LIMEY, LIRONVILLE, MAMEY, ONVILLE,  PANNES, PRENY, PUXIEUX, REMBERCOURT-SUR-MAD, SAINT-BAUSSANT, SAINT-JULIEN-LES-GORZE, SEICHEPREY, SPONVILLE, THIAUCOURT, VANDELAINVILLE, VILLECEY-SUR-MAD, WAVILLE, XAMMES. (30 communes)

                                               

Coordonnateur du groupement : Communauté de Communes du Chardon Lorrain-  2 bis rue Henri Poulet – 54470 THIAUCOURT – Tél : 03.83.81.91.69. accueil@cc-chardonlorrain.fr

Personne représentant le pouvoir adjudicateur : Monsieur le Président

Mode de passation L’accord cadre permettra l’émission de Bons de Commandes au titulaire retenu lors de la présente consultation dans un maximum de 30 000 € HT de prestation sur l’ensemble de la durée du marché

Objet du marché : Marché de services d’entretien des installations d’éclairage public.

Forme du marché : Le marché est composé d’un seul lot

Retrait du dossier de consultation : par demande écrite à la CCCL ou sur la plate forme www.e-marcheslorraine.fr

Contenu du dossier :

Les candidats auront à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes, datées et signées :

  • la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (ex formulaire DC1),
  • la déclaration du candidat (ex formulaire DC2),
  • l’Acte d’Engagement (AE) et ses annexes,
  • le Bordereau de Prix Unitaires (BPU),
  • le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP),
  • le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et ses annexes,
  • un mémoire technique : avec les qualifications ou équivalences, les dispositions que l’entrepreneur se propose d’adopter pour l’exécution des travaux :
    • mode d’exécution des prestations pour la maintenance, « inventaires du matériel et réalisation de plans »,
    • prise en compte du développement durable (mesures de protection de l’environnement, recyclages des déchets, prise en compte de l’insertion professionnelle des publics en difficulté…)
    • délais, facturation,
    • expériences similaires

La sélection des candidatures et le jugement des offres seront effectués dans le respect des principes fondamentaux de la commande publique : Ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et Décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics

Analyse des offres

Le classement et le choix des offres sont effectués dans les conditions prévues aux articles 62 et 63 du Décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.

L’offre économiquement la plus avantageuse sera choisie en fonction de l’application des critères suivants :

  • Prix des prestations : 70%
  • Valeur technique : 20%
  • Développement durable : 10%

Délai de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres

Date limite de réception des offres : le 16 novembre 2016 à 17h30

Date d’envoi à la publication : le 21 octobre 2016



Date limite de réception des offres : 16/11/2016 à 17:30

Réalisation d'un bâtiment-relais

Date d'envoi à la publication : 26/04/2016.

Type de marche

Marché public en Procédure adaptée conformément aux articles 42 de l’Ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 et  27 du Décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatifs aux marchés publics.

 

Objet du marché

Réalisation d’un bâtiment relais sur la ZAE « Les Vignes » à THIAUCOURT (54)

 

Division en lots

Le marché sera attribué en lots séparés comme suit :

  • Lot 1 : VRD
    • Option « clôture rigide »
  • Lot 2 : Gros œuvre
  •       Lot 3 : Charpente métallique – couverture – bardage
    • Option 1 : Coupoles d’éclairage
    • Option 2 : Mezzanine supplémentaire
  • Lot 4 : Portes sectionnelles
    • Option : Porte supplémentaire
    • Variante : Portes à enroulement
  • Lot 5 : Menuiserie extérieure Alu
    • Option : Volets roulants
  • Lot 6 : Cloisons – plâtrerie – faux plafonds
    • Option : Cellule supplémentaire
  • Lot 7 : Menuiserie intérieure bois
    • Option : Cellule supplémentaire
  • Lot 8 : Plomberie – sanitaires
    • Option : Cellule supplémentaire
  • Lot 9 : Climatisation – VMC
    • Option : Cellule supplémentaire
  • Lot 10 : électricité
    • Option : Cellule supplémentaire

 

Délai global d’exécution des travaux

6 mois.

 

Démarrage prévisionnel des travaux

15 juin 2016

 

Lieu de livraison et d’exécution

 ZAE « les Vignes » à THIAUCOURT

Composition de l’offre

Il comprendra les pièces suivantes complétées, datées et signées :

  • Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (ex formulaire DC1)
  • Les pouvoirs des personnes habilitées à engager juridiquement le candidat
  •  Déclaration du candidat» (ex formulaire DC2)
  •  Attestation sur l’honneur du candidat justifiant qu’il n’a pas commis d’infractions, au cours des 5 dernières années, d’une condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire pour toutes infractions au code du travail
  • En cas de redressement judiciaire de l’entreprise, copie du jugement prononcé à cet effet.
  • Eventuelles déclarations de sous-traitance (ex formulaire DC4)
  • Actes d'Engagement et annexe (A.E.) pour chaque lot,
  • Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP),
  • Cahier des Clauses Techniques et Particulières et Décomposition des Prix Globaux et Forfaitaires (CCTP- DPGF) pour chaque lot,
  • Mémoire technique devra décrire en détail les dispositions que l’entrepreneur se propose d’adopter pour l’exécution des travaux. En particulier, il pourra être joint: les références et compétences, une note méthodologique
  • Planning
  • Plan  Général de Coordination (PGC)

Se référer au Règlement de Consultation

 

 

Analyse et jugement des offres

Classement et choix des offres effectués dans les conditions prévues aux articles 62 et 63 du Décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. L’offre économiquement la plus avantageuse sera choisie en fonction de l’application des critères suivants :

  • Prix des prestations : 60%
  • Valeur technique : 40%
    • 25 % Capacité - Méthodologie
    • 10% délai d’intervention maintenance
    • 5 % planning

.

Négociation

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier avec les candidats.

 

Délai minimum de validité des offres

90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

 

Modalités d’obtention du dossier

Sur demande écrite auprès de la Communauté de Communes du Chardon Lorrain ou par voie électronique sur la plate forme dématérialisée : www.e-marcheslorraine.fr

 

Date limite de réception des offres

23 mai à 17h30

 

Date d’envoi de l’avis de marché

26 avril 2016

 

 

 

 

 



Date limite de réception des offres : 23/05/2016 à 17:30

Avis rectitatif - Réalisation d'un Bâtiment-relais -

Date d'envoi à la publication : 26/04/2016.

Avis de marché - Parution

Les Tablettes Lorraines N 1757 du 02/05/2016

Attestation REF : 90008791

Identification de l’organisme qui passe le marché

Communauté de Communes du Chardon Lorrain 2 bis rue Henri Poulet 54470 THIAUCOURT

tél : 03 83 81 91 69 - fax : 03 83 81 96 77- accueil@cc-chardonlorrain.fr

 

Type de marche

Marché public en Procédure adaptée conformément aux articles 42 de l’Ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 et  27 du Décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatifs aux marchés publics.

 

Objet du marché

Réalisation d’un bâtiment relais sur la ZAE « Les Vignes » à THIAUCOURT (54)

 

Rectificatif conformément au Règlement de Consultation

Modification du Dossier de Consultation des Entreprises

Modification du CDPGF du Lot 6 : Cloisons – plâtrerie – faux plafonds (Option : Cellule supplémentaire)

 

Modalités d’obtention du dossier

Sur demande écrite auprès de la Communauté de Communes du Chardon Lorrain ou par voie électronique sur la plate forme dématérialisée : www.e-marcheslorraine.fr

 

Date limite de réception des offres

23 mai à 17h30

 

Date d’envoi de l’avis rectificatif de marché

4 mai 2016



Date limite de réception des offres : 23/05/2016 à 17:30

Marché de travaux pour la construction d’un bâtiment mutualisé

Date d'envoi à la publication : 12/01/2016.

La présente consultation a pour objet la réalisation des travaux pour la construction d’un bâtiment mutualisé à Thiaucourt pour le SDIS 54 et la Communauté de Communes du Chardon Lorrain (CCCL) selon les stipulations techniques du Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Dans le cadre de cette consultation le SDIS 54 agit au nom et pour le compte de la CCCL sur le fondement d’une convention de co-maitrise d’ouvrage relative à la construction d’un bâtiment pour abriter les locaux techniques de la CCCL et le centre de secours de Thiaucourt.

CARACTERISTIQUES DU MARCHE

1 : Durée

Le chantier est prévu pour une durée de 12 mois (y compris la période préparation) à compter de la réception de l’ordre de service de démarrage des travaux. Les travaux devraient débuter le 15 mai 2016.

L’ordre de service est établi en contradiction avec le titulaire.

2 : Lieu d’exécution des travaux

Le lieu d’exécution se situe à Thiaucourt 54470 parcelle section AK n°365 et 418.

3 : Décomposition en lots

Le présent marché est composé de 12 lots tels que :

  • Lot n° 1 A - VRD - Démolition
  • Lot n°1 B - Gros œuvre
  • Lot n°2 - Charpente métallique
  • Lot n°3 - Etanchéité- Bardage
  • Lot n°4 – Menuiseries extérieures
  • Lot n°5 - Plâtrerie-Isolation-Doublage
  • Lot n°6 – Menuiseries intérieures
  • Lot n°7 - Peinture
  • Lot n°8 - Sols
  • Lot n°9 - Serrurerie-Métallerie
  • Lot n°10 - Plomberie-Sanitaires-Chauffage-Ventilation
  • Lot n°11 - Electricité-Courant fort et courant faible

4. Insertion par l’activité économique

Le Service Départemental d’Incendie et de Secours de Meurthe et Moselle, dans un souci de promotion de l’emploi et de lutte contre l’exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l’article 14 du code des marchés publics en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause sociale en tant que condition d’exécution du marché.

Cette clause est applicable aux lots identifiés dans l’article 6 du Cahier des Clauses Administratives Particulières.

Un dispositif d'accompagnement a été mis en place pour faciliter la mise  en œuvre de la clause d'insertion. Ce dispositif est identifié à l'article 6 du CCAP.

Attention, les candidats ne sont pas autorisés à formuler dans leur offre des réserves sur la clause obligatoire d’insertion par l’activité économique. Une offre qui ne satisferait pas à cette condition sera déclarée non-conforme au motif du non-respect du cahier des charges. 

En cas de difficulté conjoncturelle avérée entrainant un conflit entre les obligations liées à la clause d’insertion et d’autres obligations du titulaire au titre du code du travail, le pouvoir adjudicateur pourra, sur justificatifs du titulaire, alléger ou suspendre la clause sociale d’insertion par ordre de service.

8 : Maitrise d’oeuvre

La maitrise d’œuvre pour cette opération est assurée par :

SCP RABOLINI • SCHLEGEL

1 allée d’Enghien – CS 8016

546002 Villers les Nancy Cedex

Mission de base au sens de la loi MOP selon les phases suivantes : ESQ/APS/APD, PRO/DCE, ACT/DET, EXE/AOR/DOE/ assortie des missions complémentaires OPC.

9 :  Contrôle technique

La mission de contrôleur technique est assurée par :

QUALICONSULT

4 Allée de Vincennes

54500 VANDOEUVRE LES NANCY

10 : Coordination pour la sécurité et la protection de la santé

Conformément à la réglementation en vigueur, la mission de coordination sécurité et protection de la santé pour cette opération de niveau II sera assurée par :

ACE BTP - Z.I Rue Lavoisier - BP 50 - 52800 NOGENT

Pièces du marché téélchargeable: www.klekoon.fr.



Date limite de réception des offres : 12/02/2016 à 12:00

Marché de service: location et entretien vêtements de travail

Date d'envoi à la publication : 18/01/2016.

Avis d’appel public à la concurrence

 

 

  1. Identifiant de l’organisme qui passe le marché : Communauté de Communes du Chardon Lorrain - 2 bis rue Henri Poulet – 54470 THIAUCOURT – Tél : 03.83.81.91.69. – accueil@cc-chardonlorrain.fr

 

  1. Personne représentant le pouvoir adjudicateur : Monsieur le Président

 

  1. Mode de passation : marché en procédure adaptée (article 28 du Code des Marchés Publics), marché à Bons de Commandes (article 77 du Code des Marchés Publics), sans minimum et avec un maximum de prestation de 50 000 € HT

 

  1. Objet du marché : Marché de service de  location et d’entretien :
    • de vêtements de travail et d’équipement de protections individuelles Haute Visibilité
    • de tapis et de torchons

Pour les services de la Communauté de Communes du Chardon Lorrain

Option : Location d’armoires vestiaires

 

  1. Durée du marché : 4 ans

 

  1. Retrait du dossier de consultation : sur demande écrite auprès de la Communauté de Communes du Chardon Lorrain ou par voie électronique sur la plate forme dématérialisée : www.e-marcheslorraine.fr

 

  1. Composition de l’offre :

Le dossier à remettre par les candidats sera rédigé en langue française et comprendra les pièces suivantes complétées, datées et signées :

  • Une lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1)
  • Une « déclaration du candidat » (formulaires DC2),
  • Un acte d'engagement (A.E.)
  • Le Bordereau de Prix Unitaire (BPU)
  • Le  cahier des charges (C.C)
  • Le Détail Quantitatif Estimatif (DQE)
  • Le mémoire technique  et échantillons

Voir règlement de la consultation

 

  1. Analyse et jugement des offres : Le classement et le choix des offres sont effectués dans les conditions prévues aux articles 53 du Code des Marchés Publics. Les critères d’appréciation de l’offre sont :
  • Prix  (45%)
  • Valeur technique  (45%)
  • Développement durable (5%)
  • Insertion sociale et professionnelle (5%)

 

  1. Délai de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres

 

  1. Date limite de réception des offres : le 2 février 2016 à 12h30

 

  1. Date d’envoi à la publication : 18/01/2016

 



Date limite de réception des offres : 02/02/2016 à 12:30

Réalisation d'u bâtiment relais

Date d'envoi à la publication : 09/10/2015.

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

 

Pouvoir adjudicateur

Communauté de Communes du Chardon Lorrain – 2bis rue Henri Poulet – 54470 THIAUCOURT – tél : 03.83.81.91.69 – fax : 03.83.81.96.77 - accueil@cc-chardonlorrain.fr

 

Personne représentant le pouvoir adjudicateur
Monsieur le Président
 

Objet du marché

Marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’un bâtiment relais sur la ZAE « les Vignes » à Thiaucourt.

Type de marché

Marché en procédure adaptée en application des articles 28 du Code des Marchés Publics

 

Décomposition en lots et tranches

La consultation porte sur une mission complète comportant une tranche ferme et une tranche conditionnelle.

Tranche ferme : Définition du programme et définition du bâtiment Relais (ESQ-APS-APD)

Tranche conditionnelle : Réalisation du Bâtiment Relais (PRO à AOR)

  • Option : Mission OPC

 

Modalité de paiement

30 jours

 

Retrait du dossier de consultation

Par demande écrite, auprès de la Communauté de Communes du Chardon Lorrain

Par voie électronique sur la plate forme : www.e-marcheslorraine.fr

 

Procédure en 2 phases

Phase de candidature

Phase d’audition pour 3 candidats retenus avec remise d’une offre.

 

Composition de la candidature

Le dossier à remettre par les candidats sera rédigé en langue française et comprendra les pièces suivantes complétées, datées et signées :

Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1),

Déclaration du candidat (formulaire DC2),

Cahier des Charges (CC et ses annexes), cahier joint à accepter sans modification,

Lettre de motivation, en 1 page maximum.

Note  sur les compétences pour réaliser la mission

Note sur les références (note synthétique sur les principales références de moins de 5 ans se rapportant à l’objet de la consultation, et références)

Note sur les moyens (les moyens humains, la composition de l’équipe) 

Voir règlement de consultation

 

Candidats retenus pour une audition

Les trois candidats retenus à l’issue de la phase candidature seront auditionnés et transmettront une offre au maître d’ouvrage comprenant  les pièces suivantes complétées, datées et signées :

Acte d’Engagement (AE), paraphé à toutes les pages

Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP),

Note méthodologique sur la compréhension du programme.

Voir règlement de consultation

 

Analyse des candidatures

Le jugement sera effectué au moyen des critères de sélection :

-Compétences 40%

-Moyens 30%

- Références 30%

 

Analyse des auditions

Le jugement sera effectué au moyen des critères de sélection :

-Prix 40%

-méthodologie 60%

 

Financement

Budget général de la Communauté de Communes du Chardon Lorrain

 

Délai de validité des offres

90 jours à compter de la date limite de réception des offres

 

Renseignements administratifs et techniques

Auprès de la Communauté de Communes du chardon lorrain

 

Date limite de réception des offres

5 novembre 2015 à 17h30

 

Date d’envoi

9 octobre 2015



Date limite de réception des offres : 05/11/2015 à 17:30

Création d’une maison de santé pluridisciplinaire

Date d'envoi à la publication : 14/09/2015.

Pouvoir adjudicateur

Communauté de Communes du Chardon Lorrain – 2bis rue Henri Poulet – 54470 THIAUCOURT – tél : 03.83.81.91.69 – fax : 03.83.81.96.77 - accueil@cc-chardonlorrain.fr

 

Personne représentant le pouvoir adjudicateur
Monsieur le Président
 

Objet du marché

Marché de maîtrise d’œuvre – Création d’une maison de santé pluridisciplinaire

 

Type de marché

Marché en procédure adaptée en application des articles 28 et 74 du Code des Marchés Publics

 

Décomposition en lots et tranches

La consultation porte sur une mission complète comportant une tranche ferme et une tranche conditionnelle pour les travaux devant être réalisés en 2016 et 2017.

 

Modalité de paiement

30 jours

 

Retrait du dossier de consultation

Par demande écrite, auprès de la Communauté de Communes du Chardon Lorrain

Par voie électronique sur la plate forme : www.e-marcheslorraine.fr

 

Composition des candidatures

Elle comprendra les pièces suivantes complétées, datées et signées

 

Dossier administratif

-  lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire DC1)

-  copie du document attestant que les architectes ont la capacité d’exercer en France

-  Programme et ses annexes approuvées sans modification

- Cahier des Clauses Techniques Particulières approuvé sans modification

Pour chaque membre du groupement

- déclaration du candidat (formulaire DC2)

- document relatif aux pouvoirs (délégation expresse) de la personne habilitée à engager le candidat

- copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.

 

Dossier de références

- lettre de motivation

- liste de références professionnelles de moins de 5 ans

- 3 références de projets de complexité similaire de moins de 5 ans

- note de présentation de l’équipe dans laquelle seront détaillées les tâches dévolues à chaque membre et l’identification des personnes affectées à la mission.

 

Voir règlement de consultation

 

Auditions

Les trois candidats retenus à l’issue de la phase candidature pour remettre une offre transmettront au maître d’ouvrage :

-Acte d’Engagement renseigné, paraphé à toutes les pages et signé

-CCAP approuvé et signé

-note méthodologique sur la compréhension du programme

 

Voir règlement de consultation

 

Analyse des candidatures

Le jugement sera effectué au moyen des critères de sélection :

-Compétences 40%

-Moyens 30%

-Références 30%

 

Analyse des auditions

Le jugement sera effectué au moyen des critères de sélection :

-Prix 40%

-méthodologie 60%

 

Financement

Budget général de la Communauté de Communes du Chardon Lorrain

 

Délai de validité des offres

120 jours à compter de la date limite de réception des offres

 

Renseignements administratifs et techniques

Auprès de la Communauté de Communes du chardon lorrain

 

Date limite de réception des offres

9  octobre 2015 à 12h00

 

Date d’envoi

14 septembre 2015



Date limite de réception des offres : 09/10/2015 à 12:00

Mission de programmation et d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage

Date d'envoi à la publication : 09/06/2015.

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

 

Pouvoir adjudicateur

Communauté de Communes du Chardon Lorrain – 2bis rue Henri Poulet – 54470 THIAUCOURT – tél : 03.83.81.91.69 – fax : 03.83.81.96.77 - accueil@cc-chardonlorrain.fr

 

Objet du marché

Mission de programmation et d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage (AMO) pour la création d’une Maison de Santé Pluridisciplinaire à Thiaucourt.

 

Type de marché

Marché en procédure adaptée en application des articles 26 et 28 du code des marchés publics

 

Décomposition en lots

Tranche ferme : Mission de programmation et AMO jusqu’à la phase APD

Tranches conditionnelles : Mission AMO jusqu’à la réception des travaux

 

Modalité de paiement

30 jours

 

Retrait du dossier de consultation

Par demande écrite, auprès de la Communauté de Communes du Chardon Lorrain

Par voie électronique sur la plate forme : www.e-marcheslorraine.fr

 

Composition de l’offre

Elle comprendra les pièces suivantes complétées, datées et signées

  • Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1)
  • Déclaration du candidat (DC2)
  • Acte d’Engagement (AE)
  • Cahier des Charges (CC et annexes)
  • Une note sur les compétences et références
  • Une note méthodologique pour la réalisation de la mission 

Voir règlement de consultation

 

Analyse et jugement des offres

Le jugement sera effectué dans les conditions prévues aux articles. 52 à 55 du Code des Marchés Publics.

Les critères sont :

Prix : 40%

Compétences : 30%

Méthodologique : 30%

 

Financement

Budget général de la Communauté de Communes du Chardon Lorrain

 

Délai de validité des offres

90 jours à compter de la date limite de réception des offres

 

Renseignements administratifs et techniques

Auprès de la Communauté de Communes du chardon lorrain

 

Date limite de réception des offres

1er juillet 2015  à 17h30

 

Date d’envoi

9 juin 2015



Date limite de réception des offres : 01/07/2015 à 17:30

Marché de maitrise d'oeuvre

Date d'envoi à la publication : 18/05/2015.

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

 

Pouvoir adjudicateur

Communauté de Communes du Chardon Lorrain – 2bis rue Henri Poulet – 54470 THIAUCOURT – tél : 03.83.81.91.69 – fax : 03.83.81.96.77 - accueil@cc-chardonlorrain.fr

 

Objet du marché

Marché de maîtrise d’œuvre pour l’agrandissement des déchèteries de Charey et de Bernécourt

 

Type de marché

Marché en procédure adaptée en application de l’art.28 du Code des Marchés Publics.

 

Décomposition en lots

Tranche ferme : Etude d’avant projet pour l’agrandissement des déchèteries de Charey et de Bernécourt

       Option : Dossiers ICPE

Tranches conditionnelles :

  1. Phase opérationnelle pour l’agrandissement de Charey

Option : Mission OPC

  1. Phase opérationnelle pour l’agrandissement de Bernécourt

Option : Mission OPC

 

Modalité de paiement

30 jours

 

Retrait du dossier de consultation

Par demande écrite, auprès de la Communauté de Communes du Chardon Lorrain

Par voie électronique sur la plate forme : www.e-marcheslorraine.fr

 

Composition de l’offre

Elle comprendra les pièces suivantes complétées, datées et signées

  • Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1)
  • Déclaration du candidat (DC2)
  • Acte d’Engagement (AE)
  • Cahier des Charges (CC)
  • Mémoire technique

Voir règlement de consultation

 

Analyse et jugement des offres

E jugement sera effectué dans les conditions prévues aux articles. 52 à 55 du Code des Marchés Publics.

Les critères sont

  • Prix  : 55%
  • Valeur technique : 45%

 

Financement

Budget général de la Communauté de Communes du Chardon Lorrain

 

Délai de validité des offres

90 jours à compter de la date limite de réception des offres

 

Renseignements administratifs et techniques

Auprès de la Communauté de Communes du chardon lorrain

 

Date limite de réception des offres

8 juin 2015 à 17h30

 

Date d’envoi

18 mai 2015



Date limite de réception des offres : 08/06/2015 à 17:30

Rénovation de 2 chapelles - lot 3

Date d'envoi à la publication : 24/03/2015.

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

 

Pouvoir adjudicateur

Communauté de Communes du Chardon Lorrain, par délégation maîtrise d’ouvrage des communes :

  • Commune de Thiaucourt pour la chapelle de Regniéville
  • Commune de Limey pour al chapelle de Remenauville

Communauté de Communes du Chardon Lorrain – 2bis rue Henri Poulet – 54470 THIAUCOURT – tél : 03.83.81.91.69 – fax : 03.83.81.96.77 - accueil@cc-chardonlorrain.fr

 

Objet du marché

Marché de rénovation de 2 chapelles Regniéville / Remenauville (54).

Type de marché

Marché en procédure adaptée en application de l’art.28 du Code des Marchés Publics.

 

Décomposition en lots

La présente consultation concerne uniquement le lot n°3 « pierre ». Ce lot a été déclaré « sans suite » lors de la 1ère consultation.

Rappels des lots de la 1ère consultation pour information

Lot 0 : Echafaudage,  Lot 1 : Charpente – Couverture – Zinguerie, Lot 2 : Façades – Gros Œuvre, Lot 3 : Pierre, Lot 4 : Serrurerie, Lot 5 : Vitraux, Lot 6 : Menuiseries extérieures Bois

 

Durée prévisionnelle

15 semaines

 

Modalité de paiement

30 jours

 

Retrait du dossier de consultation

Par demande écrite, auprès de la Communauté de Communes du Chardon Lorrain

Par voie électronique sur la plate forme : www.e-marcheslorraine.fr

 

Composition de l’offre

Elle comprendra les pièces suivantes complétées, datées et signées

  • Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1)
  • Déclaration du candidat (DC2)
  • Acte d’Engagement (AE) pour chaque lot,
  • Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP),
  • Cahier des Clauses Techniques  Particulières Commun (CCTP Commun),
  • Cahier des Clauses Techniques  Particulières - Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (CCTP - DPGF) pour chaque lot,
  • Mémoire technique
  • Planning
  • Plan Général de Coordination (PGC)

Voir règlement de consultation

 

Analyse et jugement des offres

E jugement sera effectué dans les conditions prévues aux articles. 52 à 55 du Code des Marchés Publics.

Les critères sont

  • Prix de la prestation : 60%
  • Valeur technique : 35%
  • Délai: 5%

 

Financement

Budget général de la Communauté de Communes du Chardon Lorrain

 

Délai de validité des offres

90 jours à compter de la date limite de réception des offres

 

Renseignements administratifs et techniques

Auprès de la Communauté de Communes du chardon lorrain

 

Date limite de réception des offres

30 mars 2015 à 17h30

 

Date d’envoi

24 mars  2015



Date limite de réception des offres : 30/03/2015 à 17:30

Aménagement d'un accueil périscolaire

Date d'envoi à la publication : 19/02/2015.

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

 

Pouvoir adjudicateur

Communauté de Communes du Chardon Lorrain – 2bis rue Henri Poulet – 54470 THIAUCOURT – tél : 03.83.81.91.69 – fax : 03.83.81.96.77 - accueil@cc-chardonlorrain.fr

 

Objet du marché

Marché d’aménagement d’un Accueil Périscolaires sur la commune d’Arnaville (54).

 

Type de marché

Marché en procédure adaptée en application de l’art.28 du Code des Marchés Publics.

 

Décomposition en lots

  • Lot 1 : Plâtrerie Faux plafonds
  • Lot 2 : Menuiseries intérieures
  • Lot 3 : Electricité
  • Lot 4 : Chauffage Sanitaires Ventilation
  • Lot 5 : Chape Carrelage
  • Lot 6 : Peintures Sols souples

 

Durée prévisionnelle

15 semaines

 

Modalité de paiement

30 jours

 

Retrait du dossier de consultation

Par demande écrite, auprès de la Communauté de Communes du Chardon Lorrain

Par voie électronique sur la plate forme : www.e-marcheslorraine.fr

 

Composition de l’offre

Elle comprendra les pièces suivantes complétées, datées et signées

  • Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1)
  • Déclaration du candidat (DC2)
  • Acte d’Engagement (AE) pour chaque lot,
  • Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP),
  • Cahier des Clauses Techniques  Particulières (CCTP) pour chaque lot,
  • Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (DPGF) pour chaque lot,
  • Mémoire technique

Voir règlement de consultation

 

Analyse et jugement des offres

E jugement sera effectué dans les conditions prévues aux articles. 52 à 55 du Code des Marchés Publics.

Les critères sont

  • Prix de la prestation : 60%
  • Valeur technique : 35%
  • Délai: 5%

 

Financement

Budget général de la Communauté de Communes du Chardon Lorrain

 

Délai de validité des offres

90 jours à compter de la date limite de réception des offres

 

Renseignements administratifs et techniques

Auprès de la Communauté de Communes du chardon lorrain

 

Date limite de réception des offres

16 mars 2015 à 17h30

 

Date d’envoi

19 février 2015



Date limite de réception des offres : 16/03/2015 à 17:30

Rénovation de 2 chapelles

Date d'envoi à la publication : 20/02/2015.

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

 

Pouvoir adjudicateur

Communauté de Communes du Chardon Lorrain, par délégation maîtrise d’ouvrage des communes :

  • Commune de Thiaucourt pour la chapelle de Regniéville
  • Commune de Limey pour al chapelle de Remenauville

Communauté de Communes du Chardon Lorrain – 2bis rue Henri Poulet – 54470 THIAUCOURT – tél : 03.83.81.91.69 – fax : 03.83.81.96.77 - accueil@cc-chardonlorrain.fr

 

Objet du marché

Marché de rénovation de 2 chapelles Regniéville / Remenauville (54).

Type de marché

Marché en procédure adaptée en application de l’art.28 du Code des Marchés Publics.

 

Décomposition en lots

  • Lot 0 : Echafaudage
  • Lot 1 : Charpente – Couverture - Zinguerie
  • Lot 2 : Façades – Gros Œuvre
  • Lot 3 : Pierre
  • Lot 4 : Serrurerie
  • Lot 5 : Vitraux
  • Lot 6 : Menuiseries extérieures Bois

 

Durée prévisionnelle

15 semaines

 

Modalité de paiement

30 jours

 

Retrait du dossier de consultation

Par demande écrite, auprès de la Communauté de Communes du Chardon Lorrain

Par voie électronique sur la plate forme : www.e-marcheslorraine.fr

 

Composition de l’offre

Elle comprendra les pièces suivantes complétées, datées et signées

  • Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1)
  • Déclaration du candidat (DC2)
  • Acte d’Engagement (AE) pour chaque lot,
  • Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP),
  • Cahier des Clauses Techniques  Particulières Commun (CCTP Commun),
  • Cahier des Clauses Techniques  Particulières - Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (CCTP - DPGF) pour chaque lot,
  • Mémoire technique
  • Planning
  • Plan Général de Coordination (PGC)

Voir règlement de consultation

 

Analyse et jugement des offres

E jugement sera effectué dans les conditions prévues aux articles. 52 à 55 du Code des Marchés Publics.

Les critères sont

  • Prix de la prestation : 60%
  • Valeur technique : 35%
  • Délai: 5%

 

Financement

Budget général de la Communauté de Communes du Chardon Lorrain

 

Délai de validité des offres

90 jours à compter de la date limite de réception des offres

 

Renseignements administratifs et techniques

Auprès de la Communauté de Communes du chardon lorrain

 

Date limite de réception des offres

16 mars 2015 à 12h30

 

Date d’envoi

20  février 2015



Date limite de réception des offres : 16/03/2015 à 12:30

Programme de restauration du Rupt-de-Mad et de ses affluents

Date d'envoi à la publication : 15/01/2015.

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

 

Pouvoir adjudicateur

Communauté de Communes du Chardon Lorrain – 2bis rue Henri Poulet – 54470 THIAUCOURT – tél : 03.83.81.91.69 – fax : 03.83.81.96.77 - accueil@cc-chardonlorrain.fr

 

Objet du marché

Marché de travaux – Programme de restauration du Rupt-de-Mad et de ses affluents 

 

Type de marché

Marché en procédure adaptée en application de l’art.28 du Code des Marchés Publics.

 

Division en lots

Lot n°1 « traitement de la végétation »

Lot n°2 « plantations et clôtures »

Lot n°3 « Aménagements ponctuels »

 

Variantes

Les variantes ne sont pas autorisées

 

Durée du marché

Lot n°1 : 36 mois

Lot n°2 et 3 : 6 mois

 

Modalité de paiement

30 jours

 

Retrait du dossier de consultation

Par demande écrite, auprès de la Communauté de Communes du Chardon Lorrain

Par voie électronique sur la plate forme : www.e-marcheslorraine.fr

 

Composition de l’offre

Elle comprendra les pièces suivantes complétées, datées et signées

  • Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1)
  • Déclaration du candidat (DC2)
  • NOTI 2
  • Références, certificats et qualifications professionnelles et moyens de l’entreprise
  • Acte d’Engagement, par lot
  • Cahier des Clauses Administratives Particulières
  • Cahier des Clauses Techniques Particulières
  • Bordereaux des Prix Unitaires, par lot
  • Détail Quantitatif Estimatif, par lot
  • Mémoire technique

Voir règlement de consultation

 

Analyse et jugement des offres

Le jugement sera effectué dans les conditions prévues aux articles. 52 à 55 du Code des Marchés Publics.

Les critères sont

  • Valeur technique : 50%
  • Prix des prestations : 40%
  • Délai: 10%

 

Financement

Budget général de la Communauté de Communes du Chardon Lorrain

 

Délai de validité des offres

90 jours à compter de la date limite de réception des offres

 

Renseignements administratifs et techniques

Auprès de la Communauté de Communes du chardon lorrain

 

Date limite de réception des offres

Vendredi 27 février 2015 à 16h00

 

Date d’envoi

15 janvier 2015



Date limite de réception des offres : 27/02/2015 à 16:00

Etude sur l'optimisation du maillage scolaire/périscolaire

Date d'envoi à la publication : 20/01/2015.

Pouvoir adjudicateur

Communauté de Communes du Chardon Lorrain – 2bis rue Henri Poulet – 54470 THIAUCOURT – tél : 03.83.81.91.69 – fax : 03.83.81.96.77 - accueil@cc-chardonlorrain.fr

 

Objet du marché

Réalisation d’une étude pour l’optimisation du maillage scolaire et périscolaire

 

Type de marché

Marché en procédure adaptée en application de l’art.28 du Code des Marchés Publics.

 

Durée prévisionnelle

9 mois

 

Modalité de paiement

30 jours

 

Retrait du dossier de consultation

Par demande écrite, auprès de la Communauté de Communes du Chardon Lorrain

Par voie électronique sur la plate forme : www.e-marcheslorraine.fr

 

Composition de l’offre

Elle comprendra les pièces suivantes complétées, datées et signées

  • Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1)
  • Déclaration du candidat (DC2)
  • Acte d’Engagement
  • Cahier des Charges  
  • Devis détaillé de la prestation
  • Mémoire technique

Voir règlement de consultation

 

Analyse et jugement des offres

E jugement sera effectué dans les conditions prévues aux articles. 52 à 55 du Code des Marchés Publics.

Les critères sont

  • Valeur technique : 50%
  • Prix des prestations : 35%
  • Délai: 15%

 

Financement

Budget général de la Communauté de Communes du Chardon Lorrain

 

Délai de validité des offres

90 jours à compter de la date limite de réception des offres

 

Renseignements administratifs et techniques

Auprès de la Communauté de Communes du chardon lorrain

 

Date limite de réception des offres

12 février 2015 à 17h30

 

Date d’envoi

20 janvier 2015



Date limite de réception des offres : 12/02/2015 à 17:30

Réalisation étude optimisation maillage scolaire/périscolaire

Date d'envoi à la publication : 19/12/2014.

Pouvoir adjudicateur

Communauté de Communes du Chardon Lorrain – 2bis rue Henri Poulet – 54470 THIAUCOURT – tél : 03.83.81.91.69 – fax : 03.83.81.96.77 - accueil@cc-chardonlorrain.fr

 

Objet du marché

Réalisation d’une étude pour l’optimisation du maillage scolaire et périscolaire

 

Type de marché

Marché en procédure adaptée en application de l’art.28 du Code des Marchés Publics.

 

Durée prévisionnelle

4 mois

 

Modalité de paiement

30 jours

 

Retrait du dossier de consultation

Par demande écrite, auprès de la Communauté de Communes du Chardon Lorrain

Par voie électronique sur la plate forme : www.e-marcheslorraine.fr

 

Composition de l’offre

Elle comprendra les pièces suivantes complétées, datées et signées

  • Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1)
  • Déclaration du candidat (DC2)
  • Acte d’Engagement
  • Cahier des Charges
  • Devis détaillé de la prestation
  • Mémoire technique

Voir règlement de consultation

 

Analyse et jugement des offres

E jugement sera effectué dans les conditions prévues aux articles. 52 à 55 du Code des Marchés Publics.

Les critères sont

  • Valeur technique : 50%
  • Prix des prestations : 35%
  • Délai: 15%

 

Financement

Budget général de la Communauté de Communes du Chardon Lorrain

 

Délai de validité des offres

90 jours à compter de la date limite de réception des offres

 

Renseignements administratifs et techniques

Auprès de la Communauté de Communes du chardon lorrain

 

Date limite de réception des offres

13  janvier 2015 à 17h30

 

Date d’envoi

19 décembre 2014



Date limite de réception des offres : 13/01/2015 à 17:30

Marché de restauration collective

Date d'envoi à la publication : 17/10/2014.

Groupement de commandes constitué de

Communauté de Communes du Chardon Lorrain, SIVM de l’Esch  au Mad, Association Les Francas, Fédération des MJC

 

Coordonnateur du groupement de commandes

Communauté de Communes du Chardon Lorrain 2 bis rue Henri Poulet 54470 THIAUCOURT

tél : 03 83 81 91 69 – fax : 03.83.81.96.77 - accueil@cc-chardonlorrain.fr

 

Pouvoir adjudicateur

Communauté de Communes du Chardon Lorrain

 

Type de marche

Procédure adaptée suivant l’article 30 du Code des Marchés Publics.

Marché à Bons de Commandes suivant l’article 77 du Code des Marchés publics, sans minimum et avec un maximum de 350 000 € HT de prestation sur la durée du marché.

 

Objet du marché

Marché de service de prestations de restauration, livrées en liaison froide, pour un Centre Multi Accueil de la petite enfance, des accueils périscolaires et autres accueils collectifs de mineurs (ACM)  sur le territoire du Chardon Lorrain

 

Durée du marché

3 ans (2 ans +1 an)

 

Délai d’exécution

Démarrage prévisionnel : 1er janvier 2015

 

Modalité de paiement

30 jours

 

Retrait du dossier de consultation

Par demande écrite, auprès de la Communauté de Communes du Chardon Lorrain.

Par voie électronique sur la plate forme : www.e-marcheslorraine.fr

 

Composition de l’offre

Il comprendra les pièces suivantes complétées, datées et signées 

  • Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1) comportant les déclarations sur l’honneur,
  • Déclaration du candidat (DC2)
  • Actes d'Engagement et leurs annexes
  • Cahier des Clauses Administratives Particulières
  • Cahier des Clauses Techniques Particulières et ses annexes
  • Bordereau des Prix Unitaires
  • Détail Quantitatif Estimatif
  • Mémoire technique

Voir règlement de consultation.

 

Analyse et jugement des offres

La sélection des candidats est effectuée dans les conditions prévues à l’article 52 du Code des Marchés Publics. Les candidats dont les capacités professionnelles, techniques et financières paraissent insuffisantes seront éliminés.

Le classement et le choix des offres sont effectués dans les conditions prévues à l’article 53 du Code des Marchés Publics.

Les critères sont 

  • Prix: 55%
  • Valeur technique : 30%
  • Effort d’insertion sociale: 15%

 

Délai de validité des offres

90 jours à compter de la date limite de réception des offres

 

Date limite de réception des offres

Le  14 novembre 2014 à  16h30

 

Date d’envoi de l’avis d’appel public

Le 17 octobre 2014



Date limite de réception des offres : 14/11/2014 à 16:30

Marché de service de gestion des déchets issus du service de bala

Date d'envoi à la publication : 04/11/2013.

Type de marché et division en lots

Marché en procédure adaptée en application de l’art.28 du Code des Marchés Publics.

 

Durée du marché

2 ans

 

Modalité de paiement

30 jours

 

Retrait du dossier de consultation

Par demande écrite, auprès de la Communauté de Communes du Chardon Lorrain

Par voie électronique sur la plate forme : www.e-marcheslorraine.fr

 

Composition de l’offre

Elle comprendra les pièces suivantes complétées, datées et signées

  • Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1)
  • Déclaration du candidat (DC2)
  • Acte d’Engagement
  • Cahier des Clauses Administratives Particulières
  • Cahier des Clauses Techniques Particulières
  • Bordereaux des Prix Unitaires
  • Mémoire technique

Voir règlement de consultation

 

Analyse et jugement des offres

Le jugement sera effectué dans les conditions prévues à l’art. 52 du Code des Marchés Publics.

Les critères sont

  • Prix des prestations: 60 %
  • Valeur technique : 15 %
  • Prise en compte du développement durable : 25 %

 

Délai de validité des offres

90 jours à compter de la date limite de réception des offres

 

Renseignements administratifs et techniques

Auprès de la Communauté de Communes du chardon lorrain

 

Date limite de réception des offres

29 novembre 2013 à 16h30

 

Date d’envoi

4 novembre 2013



Date limite de réception des offres : 29/11/2013 à 16:30

exploitation des services de transport à la demande

Date d'envoi à la publication : 08/10/2013.

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

 

Pouvoir adjudicateur

Communauté de Communes du Chardon Lorrain – 2bis rue Henri Poulet – 54470 THIAUCOURT – tél : 03.83.81.91.69 – fax : 03.83.81.96.77 - accueil@cc-chardonlorrain.fr

 

Objet du marché

Marché de fournitures courantes et de services « exploitation des services de transport à la demande »

 

Type de marché et division en lots

Marché en procédure adaptée en application de l’art.28 du Code des Marchés Publics. Marché à Bon de Commande en application de l’art.77 du Code des Marchés Publics avec  un minimum de 10 000 € HT et un maximum de 120 000 € HT sur l’ensemble du marché.

·         Lot n°1 « exploitation des services de transport à la demande – secteur Nord » : montant minimum de 4 000 € HT et maximum de 48 000 € HT de prestation.

·         Lot n°2 « exploitation des services de transport à la demande – secteur Sud » : montant minimum de 6 000 € HT et maximum de 72 000 € HT de prestation.

 

Durée du marché

2 ans + 1 an

 

Modalité de paiement

30 jours

 

Retrait du dossier de consultation

Par demande écrite, auprès de la Communauté de Communes du Chardon Lorrain

Par voie électronique sur la plate forme : www.e-marcheslorraine.fr

 

Composition de l’offre

Elle comprendra les pièces suivantes complétées, datées et signées

·         Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1)

·         Déclaration du candidat (DC2)

·         Documents permettant d’évaluer l’expérience, la capacité professionnelle et technique du candidat

·         Justificatif de licence de transport intérieure ou communautaire

·         Acte d’Engagement, par lot

·         Cahier des Clauses Administratives Particulières

·         Cahier des Clauses Techniques Particulières et ses annexes

·         Bordereaux des Prix Unitaires, par lot

·         Echantillon Estimatif, par lot

·         Mémoire technique

Voir règlement de consultation

 

Analyse et jugement des offres

E jugement sera effectué dans les conditions prévues aux art. 52 à 55 du Code des Marchés Publics.

Les critères sont

·         Prix des prestations : 60%

·         Valeur technique : 30%

·         Insertion sociale : 10%

 

Délai de validité des offres

120 jours à compter de la date limite de réception des offres

 

Renseignements administratifs et techniques

Auprès de la Communauté de Communes du chardon lorrain

 

Date limite de réception des offres

8 novembre 2013 à 16h30

 

Date d’envoi

8 octobre 2013



Date limite de réception des offres : 08/11/2013 à 16:30